Licence d’accès et d’utilisation. Respect des droits d’auteur.
Ce site est destiné à votre information; les textes et photographies présents sur ce site font l’objet de droits réservés.
Ce site a été réalisé par notre Comité International. Il est le fruit du travail assidu des personnes qui ont bénévolement participé au projet et contribué ainsi à divulguer et faire mieux connaître l'extraordinaire personnalité de saint Roch.
Vous disposez d’un droit d’utilisation des informations qui y sont contenues, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous n’êtes donc pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, présenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’Associazione San Rocco Italia ou son Comité International, et/ou l’auteur des textes et/ou photos concernés.
Chaque auteur répond intégralement du contenu de ses textes et en est le légal dépositaire. Seuls les auteurs ont le droit d’utiliser et de reproduire librement leurs textes sur le site, sans aucune limitation et selon leurs besoins.

Réserve juridique.
Nous nous efforçons de vous offrir dans ce site une information fiable et actualisée, mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Absence de garantie.
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine.
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qui y est contenue.

Lois et sanctions.
La loi [du 11 mars 1957] n’autorise [aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41], d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration; toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droits ou ayant cause, est illicite [alinéa 1er de l’article 40]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles [425 et suivants] du Code Pénal.
Afin d’éviter ces désagréments et les sanctions pénales qui en découleraient, nous préconisons ci-après la procédure à suivre en cas d’utilisation du contenu du site.

Dans le cas où la reproduction de textes a été autorisée, il doit être fait mention de la source, dans ce cas, le site www.sanroccodimontpellier.it. Nous pensons utile de donner un exemple de la procédure à suivre à l’intention des personnes qui ne sont pas familiarisées avec ces procédures.

Exemple. Si le texte à citer ou à reproduire concerne des informations sur la ville natale de saint Roch décrites dans les fiches historiques et biographiques, la légende à utiliser sera la suivante:
« www.sanroccodimontpellier.it / Paolo Ascagni, "La vie à Montpellier et le contexte historique". Site Internet réalisé par le Comité International Historique et Scientifique pour les Etudes sur St Roch et l’histoire Médiévale de l'Associazione San Rocco Italia; texte mis à jour en ... »

Ces prescriptions sont péremptoires même si elles pourraient ne pas être scrupuleusement appliquées. Nous regrettons de devoir nous montrer aussi rigides mais il est important de protéger le travail éminent de nos collaborateurs.

Par ailleurs, nous souhaitons de cette manière:

Pour toutes informations complémentaires, contactez l'Associazione San Rocco Italia ou le Comité International dont vous trouverez dans le site les coordonnées .